Tout savoir sur la procédure Know Your Customer (KYC)

D'après une étude de 2023*, les banques d'affaires mondiales ont un coût moyen de 2 598 dollars pour un examen KYC unique et 48% ont perdu des clients en raison d'un onboarding inefficace. Lorsqu'il s'agit de la gestion des finances et des transactions, la confiance est un élément capital. Les institutions financières doivent s'assurer que leurs clients sont qui ils prétendent être. Pour cela, le KYC banque et finance exige un contrôle continu pour s'assurer que les activités des clients sont légales et conformes aux réglementations en vigueur. C'est dans ce cadre qu'intervient le KYC, ou Know Your Customer, pour Connaissez Votre Client en français.

Qu'est-ce que le KYC, Know Your Customer ?

Le KYC est à présent incontournable pour s'assurer de la légitimité des clients.

Définition : les 3 piliers du KYC

Le KYC, ou Know Your Customer (Connaître son client) est :

1. Un processus par lequel les institutions financières et bancaires vérifient l'identité de leurs clients ;
2. Collectent des informations sur eux ;
3. Et évaluent les risques liés à leurs activités financières. Ceci, en respectant les normes actuelles de customer due diligence.

En complément du KYC dans le secteur financier, il convient de se concentrer sur les bonnes pratiques du recouvrement de créances. Cette approche s'harmonise avec le KYC pour garantir une gestion financière équilibrée et des relations clients solides.

Comment faire un KYC ?

La procédure KYC (Know Your Customer) implique la vérification de l'identité et de l'intégrité des clients. Ce processus est rendu obligatoire par la réglementation européenne :

• Elle nécessite la collecte et l'analyse de données dès le premier contact avec le client et tout au long de la relation ;
• Dans le secteur bancaire, cela inclut l'examen des transactions pour détecter celles qui présentent des risques ;
• Le KYC concerne aussi les entreprises de conseil, d'investissement, les professionnels du droit, de l'assurance, entre autres.

Face à des réglementations de plus en plus strictes, les entreprises sont tenues de contrôler rigoureusement l'identité de leurs clients et l'authenticité des documents fournis lors de leur intégration.

Les entités assujetties aux obligations du KYC

Selon l’article L561-2 du Code Monétaire et Financier, une vaste gamme d'entités est soumise aux obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Ces dernières doivent intégrer le processus KYC dans leurs opérations. Cela concerne principalement les banques et les services financiers, tels que :

• Les organismes bancaires ;
• Établissements de paiement ;
• De monnaie électronique ;
• De crédit ;
• Entreprises d'investissement ;
• Et même la Banque de France.

Les acteurs du secteur des assurances et de la santé, y compris les mutuelles, fonds de retraite professionnelle supplémentaire, et intermédiaires d'assurance, sont également visés. Le KYC s'étend au-delà de ces secteurs pour englober desdomaines comme lesjeux d'argent, le commerce de métaux précieux, d’œuvres d'art, et d'antiquités, ainsi que les locations immobilières de haute valeur. Par ailleurs, des professionnels tels que les experts-comptables, avocats, notaires, et agents sportifs, entre autres, sont également tenus de respecter ces directives.

Quelles situations nécessitent la mise en œuvre du KYC ?

Le processus KYC devient impératif dans diverses situations pour les secteurs concernés :

• Lors de l'ouverture d'un compte, que ce soit avec une banque ou une plateforme de trading, la mise en place du KYC est indispensable pour authentifier l'identité du client et établir une relation commerciale sûre.
• Pour les transactions financières égales ou supérieures à 10 000 euros, le KYC permet de se conformer aux normes de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, en identifiant clairement les personnes impliquées.
• La remédiation KYC est également nécessaire pour actualiser les informations des clients existants, ce qui garantit ainsi la conformité continue avec les réglementations en vigueur.
• Enfin, pour lesopérations jugées sensibles, comme l’ouverture de comptes bancaires offshore ou les échanges importants de devises, une vigilance plus accentuée est requise. Cela nécessite une vérification réglementaire stricte pour prévenir les abus et garantir la traçabilité des flux monétaires.

Quelles sont les différentes étapes du processus KYC ?

Le processus KYC implique diverses étapes qui permettent aux institutions financières de bien établir l'identité de leurs clients ainsi que la nature de leurs activités financières.

Identification et vérification de l'identité des clients

L'identification est la première étape du processus KYC : les clients fournissent des informations personnelles comme leur nom, date de naissance, adresse et numéro d'identification. La vérification de ces données se fait ensuite à travers des documents officiels tels que :

• Les cartes d'identité ;
• Passeports ;
• Ou permis de conduire.

Cette démarche assure que les clients sont réellement ceux qu'ils prétendent être, ce qui constitue un rempart contre les impostures.

Évaluation et gestion des risques

L'évaluation des risques est une composante de base du KYC. Elle détermine le niveau de risque financier associé à chaque client en fonction de critères tels que :

• Leurs activités ;
• Leur localisation ;
• Et leur historique financier.

Une attention particulière est portée auxclients à haut risque, comme les personnes politiquement exposées (PPE), qui nécessitent une surveillance plus rigoureuse.

Surveillance continue et technologie innovante

Une vigilance constante est exercée sur les transactions des clients pour identifier toute opération suspecte ou atypique. Avec l'avancée technologique, la vidéo en streaming devient une méthode standard mondiale pour l'identification des clients dans les secteurs de la finance, de l'assurance et de l'investissement.

Cette innovation a révolutionné l'onboarding des clients, car elle a réduit le temps requis de plusieurs semaines à seulement quelques minutes, tout en maintenant les standards de sécurité les plus élevés.

Ce processus KYC est particulièrement adapté à la complexité des secteurs bancaire et financier. Il joue un rôle prépondérant dans la création d'un environnement commercial sécurisé, conforme aux réglementations strictes telles que les5AMLD et eIDAS. Il garantit la sécurité des transactions et contribue également à renforcer la confiance dans l'intégrité des institutions financières.

Les avantages du KYC dans les secteurs de la banque et de la finance

Le KYC apporte de nombreux avantages aux institutions financières. Voici comment le KYC contribue à la sécurité financière.

Sécurisation des transactions et prévention du crime

Le protocole KYC est fondamental pour lutter contre des activités criminelles telles que :

• Le blanchiment d'argent ;
• La fraude financière ;
• Et la corruption.

En établissant des pratiques KYC solides, les entreprises se protègent contre les escroqueries et les fraudes et renforcent la sécurité de leurs clients.

Conformité réglementaire et évitement de problèmes juridiques

Le KYC aide les entreprises à se conformer aux réglementations en vigueur, ce qui évite ainsi d'éventuelles complications juridiques et fiscales. En adoptant des processus KYC adéquats, les organisations assurent leur conformité avec les normes internationales et nationales.

Elles réduisent le risque de sanctions ou de pénalités. Cette conformité est indispensable pour la bonne gouvernance d'entreprise. Elle permet également de maintenir une réputation positive auprès des clients, des investisseurs et des régulateurs.

Amélioration de l'expérience client et de la confiance

L'intégration de technologies avancées telles que l'intelligence artificielle, le machine learning et la vidéo identification dans les processus KYC a transformé l'onboarding client pour le rendre plus rapide, plus facile et plus sûr. Ces innovations permettent une vérification d'identité efficace et une signature électronique qualifiée. De ce fait, l’expérience utilisateur devient fluide et sécurisée.

De plus, en garantissant la sécurité et l'intégrité des données clients, les entreprises renforcent la confiance et la crédibilité auprès de leur clientèle.

Quels sont les risques liés au KYC ?

Les risques liés au processus KYC peuvent impacter les institutions financières et les entreprises si elles ne sont pas correctement gérées. Voici quelques-uns des principaux risques :

• Si le KYC n'est pas effectué correctement, les entreprises courent le risque de non-conformité avec les réglementations anti-blanchiment d'argent (AML) et contre le financement du terrorisme (CFT). Cela peut entraîner des sanctions réglementaires, des amendes et une atteinte à la réputation.
• Un KYC inefficace peut permettre aux fraudeurs ou aux criminels de se glisser dans le système.
• Un processus KYC mal conçu ou mal exécuté induit une inefficacité opérationnelle. Les coûts et le temps nécessaires pour on-boarder un client deviennent plus importants.
• Un processus KYC trop long ou compliqué peut décourager les clients potentiels, ce qui entraîne une perte d'opportunités commerciales et une diminution de la satisfaction client.
• Dans le cadre du KYC, les entreprises collectent et stockent des quantités importantes de données personnelles, ce qui les expose à des risques accentués de violations de données et de cyberattaques.
• Les entreprises peuvent faire face à des litiges et des actions en justice si elles ne respectent pas les lois de protection de la vie privée et de la confidentialité des données dans le cadre de leur processus KYC.
• Une gestion inefficace du KYC nuit à la réputation d'une entreprise.

Ces risques soulignent l'importance d'une approche solide et efficace du KYC pour les entreprises qui opèrent dans des secteurs réglementés.

Les réglementations KYC gouvernementales et internationales

Les réglementations KYC (Know Your Customer) gouvernementales et internationales établissent des normes pour les institutions financières et les entreprises. Elles visent à prévenir la criminalité financière et à renforcer la sécurité des transactions commerciales à l'échelle mondiale.

AML5, eIDAS et l'évolution des méthodes d'identification

La 5e Directive Anti-Blanchiment (AML5) et le règlement eIDAS ont établi un cadre réglementaire qui définit les normes de connaissance du client (KYC) en Europe.

• Ils introduisent des méthodes d'identification numérique sécurisées ;
• Ils permettent aux clients d'interagir en ligne avec des banques, des compagnies d'assurance et d'autres institutions.

À noter

Cette avancée déploie une commodité sans précédent, les entreprises acquièrent des clients dans toute l'Europe en un clic, grâce au processus de souscription multi-pays conforme au KYC.

Harmonisation et renforcement avec la 6e Directive Anti-Blanchiment (6AMLD)

La 6e Directive Anti-Blanchiment (6AMLD) a harmonisé la définition du blanchiment de capitaux dans toute l'Union Européenne. Elle comble les lacunes des législations nationales et inclut une liste détaillée des 22 principales infractions liées au blanchiment de capitaux. Ces infractions comprennent :

• Des délits fiscaux ;
• Environnementaux ;
• Et ceux liés à la cybercriminalité.

Ces investigations révèlent une réelle évolution des méthodes d'enquête criminelle et des priorités législatives.

À savoir

En vertu de la loi Sapin II, toute entreprise française comptant plus de 500 salariés et réalisant un chiffre d'affaires supérieur à 100 millions d'euros est tenue de mettre en place un programme de conformité et de lutte anti-corruption. Ce programme doit inclure un processus de due diligence, une stratégie d'évaluation des risques de corruption, un code de conduite, et une méthode pour mesurer l'efficacité du programme, avec des sanctions financières sévères en cas de non-conformité.

Conséquences pour les entreprises et les mesures de conformité

Ces réglementations signifient que les entreprises peuvent désormais facilement étendre leurs activités à unmarché européen unifié et homogène. La conformité au KYC est facilitée par des solutions telles que :

• La Vidéo IDentification ;
• Et la Signature Électronique Qualifiée.

Ces normes imposent aux entreprises de se conformer strictement à ces réglementations pour éviter les sanctions et bénéficier de la confiance des clients.

Avec ses règles et ses méthodes technologiques avancées,la réglementation KYC en Europe souligne l'importance croissante de la sécurité des données et de la prévention de la criminalité financière dans un environnement commercial globalisé.

Tout savoir sur la procédure Know Your Customer (KYC) revêt une importance capitale pour les entreprises et les institutions financières. Cette démarche permet de garantir la sécurité financière et la conformité aux réglementations internationales en vigueur. Pour optimiser la gestion financière de votre entreprise, découvrez les solutions proposées par Agicap. Visitez le site pour en savoir plus et tirer parti de notre expertise en matière de sécurité financière et de conformité KYC.

Source :

*KYC Trends in 2023 | A Global Research Report (Tendances KYC en 2023)